Le Blog du Legal Corporate
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Pratique juridique
Digital Asset Management : tout savoir sur la gestion des actifs numériques financiers
Dans un monde où la donnée est le carburant de l’économie, les entreprises du secteur financier et juridique sont confrontées à un défi majeur : comment gérer efficacement leurs actifs numériques ?

Actionnariat
SPV investissement : comprendre pour réussir vos placements
Dans le domaine du capital-investissement, des levées de fonds et de l’actionnariat, un terme revient souvent : le SPV (Special Purpose Vehicle), ou « véhicule d’investissement ».

Actionnariat
Actionnariat salarié : comprendre et optimiser son dispositif
Découvrez l'actionnariat salarié et ses avantages : définition, bénéficiaires, fiscalité et les avantages pour votre entreprise et vos salariés...

Pratique juridique
Registre des assemblées générales : guide complet
Le registre des assemblées générales est un document obligatoire qui retrace les décisions prises lors des assemblées d’une société, garantissant leur validité légale et leur traçabilité.

Actionnariat
Valorisation et décote des BSPCE, BSA et AGA : comprendre les enjeux pour mieux les sécuriser
La valorisation à la juste valeur des instruments comme les BSPCE, BSA ou AGA est désormais un enjeu central pour les startups en croissance.

Pratique juridique
Liquidation préférentielle : maîtriser un levier essentiel lors d’une levée de fonds
Dans l’univers des startups et du capital-investissement, la liquidation préférentielle est une clause incontournable, souvent méconnue mais cruciale.
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Actionnariat
Actionnariat salarié France–États-Unis : maîtriser BSPCE, ISO et valorisation transatlantique
Cet article vous guide pas à pas sur les équivalences, les enjeux de vesting, la structuration des plans entre filiale française et topco américaine.

Pratique juridique
Les métiers du droit les plus recherchés en 2025 : quelles tendances pour les recruteurs ?
Le secteur juridique est en perpétuelle mutation, porté par les évolutions technologiques, les nouvelles réglementations et les besoins croissants des entreprises.

Actionnariat
Loi de finances 2025 : impacts sur les BSPCE – Uplaw
La Loi de Finances 2025 introduit des modifications significatives concernant la fiscalité de l'intéressement des salariés et dirigeants, tels que les BSPCE, les AGA, les Stock-Option et les ManPack.

Produit
Intégration SIRH : optimisez votre gestion RH – Uplaw
Uplaw continue d'améliorer ses fonctionnalités pour répondre aux besoins croissants des entreprises en matière de gestion des ressources humaines.

Actionnariat
BSPCE : clauses clés et impacts – Uplaw
Les modalités des BSPCE diffèrent selon les sociétés et leurs objectifs. Des clauses peuvent être ajustées en conséquence. Article rédigé par Julia Slama, avocate en Private Equity.

Pratique juridique
Table de capitalisation : bonnes pratiques – Uplaw
Une table de capitalisation bien gérée vous aide non seulement à suivre les mouvements de capital, mais aussi à préparer vos opérations financières avec précision. Voici les meilleures pratiques.

Actionnariat
Pratique juridique
BSPCE : guide pour les bénéficiaires – Uplaw
Ce guide vous fournira toutes les informations essentielles sur les BSPCE, y compris les changements apportés en 2024, et comment vous pouvez tirer le meilleur parti de cette opportunité.

Actionnariat
Pratique juridique
BSPCE : guide pour les entreprises – Uplaw
Le guide complet des BSPCE pour vous accompagner dans leur attribution au sein de votre entreprise.

Actionnariat
Utilité et usage d'un pool d'options
Le pool d'options, également connu sous le nom de "pool d'attribution d'options", est un élément important de la structure du capital d'une entreprise.

Actionnariat
Table de capitalisation : simulez vos scénarios – Uplaw
Découvrez en fin d'article notre simulateur de plus-value potentielles.

Actionnariat
Différents types d'actions et d'options pour les entreprises
Découvrez les principaux types d’actions et d’options émis par les entreprises : actions ordinaires, de préférence, BSPCE, stock-options, AGA…

Levée de fonds
Spécificités et exemple d’un pacte d'actionnaires
Un pacte d'actionnaires est un document juridique qui régit les droits et les responsabilités des actionnaires d'une entreprise.

Actionnariat
Intéressement salarié quelles sont les options ?
L'intéressement salarié est un mécanisme par lequel les salariés d'une entreprise ont la possibilité d'acquérir des actions de la société, généralement à un prix avantageux.

Actionnariat
Les mécanisme d'émission d'actions
Le mécanisme d'émission d'actions est essentiel pour comprendre comment une entreprise peut émettre de nouvelles actions et ainsi affecter la répartition de son capital.

Actionnariat
Les avantages du versionning de la table de capitalisation
Le versionning de la table de capitalisation est une fonctionnalité précieuse pour les entreprises et leurs parties prenantes.

Levée de fonds
Importance d'une Due Diligence Bien Menée
La due diligence, ou "vérification préalable," est un processus essentiel dans le cadre de toute transaction financière, en particulier lors de levée de fonds ou d'augmentation de capital.

Pratique juridique
Optimisez la gestion de votre table de capitalisation – Uplaw
Une table de capitalisation claire, à jour et bien structurée est un levier stratégique pour toutes les entreprises non cotées.

Actionnariat
Nouveautés BSPCE en 2024 : Tout ce qu'il faut connaître
Cependant, êtes-vous au courant que la législation relative aux BSPCE subira des modifications en 2024 ?

Pratique juridique
Registres dématérialisés : guide complet – Uplaw
Les registres jouent un rôle crucial en tant que documents obligatoires pour les entreprises, les ONG, les commerçants, et les administrations publiques.

Levée de fonds
Leverage buy out définition : tout comprendre sur le LBO
Le Leverage Buy-Out (LBO) est un mode de rachat d’entreprise financé en grande partie par l’endettement. Ce guide explore ses différentes formes, étapes clés, avantages et risques.

Produit
Uplaw sort un nouveau module de "document automation"
Uplaw propose désormais l'automatisation de la production et de l'envoi des documents intégrés directement dans sa solution.

Actionnariat
Promouvoir la croissance grâce à l'actionnariat salarié
Ce guide explore comment l'actionnariat salarié peut impacter positivement le développement d'une entreprise, les critères nécessaires à son déploiement et les pratiques exemplaires pour sa réussite.

Actionnariat
BSPCE définition : fonctionnement et avantages clés
Tout savoir sur les BSPCE : définition, fonctionnement, fiscalité et stratégie d’optimisation pour startups et salariés.

Actionnariat
Management package : réussir un LBO – Uplaw
La réussite d'un projet de LBO (Leveraged Buyout) dépend en partie de la mise en place efficace des "management package".

Produit
Application Uplaw : suivez vos plans d’options
Uplaw sort une application compagnon conçue pour permettre aux employés des entreprises sous contrat avec Uplaw de visualiser et de simuler les gains potentiels de leurs options.

Actionnariat
Droits de vote : enjeux pour l’actionnariat – Uplaw
Les droits de vote représentent la capacité d'un actionnaire à influencer les décisions au sein d'une entreprise, tandis que les dividendes sont les paiements périodiques

Pratique juridique
SCI familiale vs indivision : avantages clés – Uplaw
Dans le domaine de l'immobilier familial, deux options courantes sont la SCI familiale et l'indivision.

Pratique juridique
Pacte Dutreil : transmettre son patrimoine – Uplaw
Le Pacte Dutreil est un dispositif juridique et fiscal qui favorise la transmission de patrimoine au sein des groupes familiaux.

Pratique juridique
Démembrement d’actions en groupe familial – Uplaw
Lorsqu'il s'agit de gérer et de transmettre les actifs et les actions au sein d'un groupe familial, le démembrement peut être une stratégie juridique et fiscale efficace.

Produit
Authentification SSO : sécurisez vos accès – Uplaw
L'authentification SSO (Single Sign-On) est une technologie qui permet aux utilisateurs d'accéder à plusieurs applications ou services en ligne avec un seul ensemble d'identifiants de connexion.
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Levée de fonds
Lever des fonds sans diluer son capital – Uplaw
Les meilleures pratiques pour lever des fonds tout en préservant au mieux votre pourcentage de participation. Nous aborderons les notions de dilution du capital, de pacte d'actionnaires...

Pratique juridique
Dématérialisation des registres : avantages & limites– Uplaw
Découvrez les avantages et inconvénients de la dématérialisation des registres sociaux : sécurité, gain de temps, conformité. Uplaw vous accompagne.

Produit
Nouvelle barre de recherche transverse – Uplaw
Découvrez les nouvelles fonctionnalités Uplaw, pour une expérience encore plus fluide !

Levée de fonds
Les différentes formes de financement des levées de fonds
Lorsque vous souhaitez lancer une entreprise ou développer un projet, il est souvent nécessaire d'avoir accès à des capitaux pour investir dans votre activité.

Actionnariat
Stock-options : avantages et inconvénients pour salariés et entreprises
Un levier puissant mais encadré : découvrez les points forts et faibles des stock-options dans l’entreprise.

Actionnariat
AGA : fidéliser et motiver vos talents – Uplaw
Les attributions gratuites d'actions (AGA) sont un outil dans l'arsenal de l'actionnariat salarié qui permet aux salariés d'une entreprise de devenir actionnaires sans avoir à sortir de liquidités.

Actionnariat
AGA, BSPCE ou stock-options : comment choisir ? – Uplaw
Le recours à ces instruments est encouragé par un régime fiscal et social balisé pour les entreprises émettrices et pour les bénéficiaires. Mais quelles sont les particularités de ces instruments ?

Produit
Authentification MFA : nouvelle fonctionnalité – Uplaw
Uplaw vous permet de déployer l'authentification à deux facteurs sur vos comptes, pour vous assurer plus de sécurité.

Produit
Nouvelle fonctionnalité - Les alertes
Du nouveau dans votre solution Uplaw: Animez votre actionnariat salarié avec notre nouvelle fonctionnalité de notifications

Actionnariat
Comment bien assurer le suivi de ses BSPCE ?
Les Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise (BSPCE) font partie de l'arsenal juridique mis à la disposition des jeunes entreprises pour motiver et fidéliser leurs collaborateurs.
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